Documents · Données

Kit de départ AIPD

Une analyse d'impact que votre organisation peut adopter au lieu de l'écrire de zéro.

En bref

Traiter des données d'enfants à grande échelle appelle généralement une AIPD au titre de l'art. 35.

Voici la nôtre, écrite côté sous-traitant, à adapter et à signer.

Chaque risque est mis en face de la décision de conception qui y répond.

1.À qui appartient cette analyse
L'obligation d'AIPD au titre de l'art. 35 RGPD incombe au responsable du traitement, donc à votre organisation, pas à nous. Ce qui suit est le matériel que seul un sous-traitant peut fournir, présenté pour qu'une école ou une commune l'adopte, y ajoute son contexte et la signe.
En clair
Nous ne pouvons pas faire votre AIPD à votre place. Nous pouvons éviter que vous partiez d'une page blanche.
2.Nécessité et proportionnalité
Le traitement existe pour que les participants d'une organisation voient ce qui se passe et puissent rejoindre, et pour que l'équipe mène la journée. Chaque catégorie de /ropa est rattachée à l'une de ces deux finalités ; rien n'est collecté au cas où cela servirait plus tard.
1. 2.1Des alternatives moins intrusives ont été examinées : un planning papier ne se met pas à jour pendant un séjour, et un groupe de discussion n'offre ni vérification ni modération.
2. 2.2L'option la plus intrusive, la position en direct des participants, a été écartée à la conception et n'est pas collectable dans ce système.

3.Risques et mesures

Risque pour le participant	Mesure	Risque résiduel
Un inconnu contacte un mineur	Aucune inscription publique, aucune découverte, vérification en personne par l'équipe, aucune visibilité entre organisations	Faible : suppose que l'équipe vérifie la mauvaise personne, ce qui est une défaillance du monde physique
Les allées et venues d'un enfant fuitent	La position en direct n'est pas collectée ; la présence n'existe que comme passages en zone conservés 30 jours	Très faible : la donnée n'existe pas pour fuiter
Des photos de mineurs sortent du groupe	Photos visibles uniquement dans l'organisation vérifiée, aucun lien externe, suppression en cascade	Faible : un participant peut toujours photographier son écran, c'est un problème humain
Harcèlement dans le groupe	Signalement dans l'app vers l'équipe qui connaît les personnes, limitation automatique en cas de récidive, trace d'audit de 30 jours	Moyen : atténué et non résolu par un logiciel ; l'équipe doit intervenir
Accès non autorisé à la base	Sécurité au niveau des lignes par organisation, MFA en production, chiffrement en transit et au repos	Faible
Données conservées plus longtemps que nécessaire	Durées publiées, suppression en cascade à la révocation, effacement 90 jours après la durée	Faible
Dépendance ou disparition du fournisseur	Export sur demande, plan de continuité publié sur /continuity	Moyen : inhérent à un petit fournisseur, compensé par l'engagement d'export

4.Consulter les personnes concernées
L'art. 35, §9 demande au responsable de recueillir l'avis des personnes concernées lorsque c'est approprié. En pratique : interroger les participants et les parents de votre organisation ; le matériel en langage clair sur /participants et /children existe pour qu'ils se fassent un avis sans lire un contrat.
5.Conclusion
Selon notre évaluation, les risques résiduels sont assez faibles pour qu'une consultation préalable de l'autorité de contrôle au titre de l'art. 36 ne soit pas requise. Votre organisation tire sa propre conclusion, dans son contexte, et nous répondons sous deux jours ouvrables à toute question qui vous en sépare.